ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

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elric5
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ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par elric5 » mar. juin 27, 2023 6:16 pm

Bonsoir à tous.
Je suis un peu désespéré ce soir et peut être que des personnes ici ont déjà rencontré ce problème.
J ai importé ma Saab 9-3 cab de 2006 fin Mars et j avais vérifié préalablement que la partie K de la CG allemande comportait bien les trois * qui normalement certifie que le véhicule est conforme au norme européenne.
Après trois mois de procédures (quitus fiscal puis A/R avec l ANTS…), on vient de me refuser l immatriculation pour cause de dossier incomplet: la case D2 (type variante version) ne serait pas reconnu par le système.
Je ne sais plus quoi faire… si quelqu un à une idée…
Merci d avance

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fsn38
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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par fsn38 » mer. juin 28, 2023 8:11 am

Il te faut un COC (Certificat Origine Conformité).
Normalement la règlementation européenne t'en dispense puisque le véhicule provient d'un pays de la zone Euro, mais voilà, la France reste la France.
Je suis passé par là voilà 4 ans avec un véhicule importé des Pays Bas, rien n'y a fait, ni le médiateur de préfecture, ni les textes de loi et autres. Seule solution leur fournir ce fameux COC que tu peux te procurer auprès de RBM (ou d'autres) contre la modique somme de...180/200€

Et oui ça pique un peu mais pas le choix. ;)

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par novice » mer. juin 28, 2023 8:47 am

J'avais eu le même problème avec l'importation de ma golf gti16v d'Italie avec les cases remplies.
Je suis aussi passé par un COC..presque aussi cher chez Vw
Bon courage

elric5
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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par elric5 » mer. juin 28, 2023 2:26 pm

Bonjour: merci beaucoup pour vos retours. Bon entre paye ça et ne pas pouvoir rouler je pense que la question est vite répondue… je ne suis pas du genre à critiquer pour critiquer mais là je me suis cru dans la maison qui rend fou dans Astérix…
Je dois passer chez Saab héritage pour un entretien j irai demander.
Merci encore

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par pulverisator » mer. juin 28, 2023 6:05 pm

C'est beau l'Europe....

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dat
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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par dat » mer. juin 28, 2023 9:03 pm

Salut,
J ai eu un blocage aussi sur l ANTS pour immatriculer ma 9000....provoquée par une faute de frappe dans mon nom.
J ai écrit pas mal de mails pour expliquer ma situation à l ANTS...pendant plusieurs mois, en vain.
Puis je suis aller voir un garagequi fait le changement de CG avec tout mes papiers ...en 1 semaine, c était réglé !
Avoir le COC semble incontournable, hélas...

elric5
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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par elric5 » ven. juin 30, 2023 8:26 am

Bonjour. Si jamais un possesseur de 9-3 cabriolet NG peut me renseigner…
Pour la case D.2 sur la CG d origine allemande j ai les informations suivantes:
Typ: YS3F
Variante : F7U
Version: A6 01
Donc ça me semble complet.
Quelqu un pourrait me donner l équivalent sur une CG française svp?
Merci d avance

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par milou_info » ven. juin 30, 2023 9:36 am

Ca ne marche pas comme ça, il n'y a pas de correspondance, c'est pour ça que c'est rejeté par l'ANTS. Pas d'autre solution que de demander un COC.

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par ericpgn » ven. juin 30, 2023 9:52 am

Bonjour

Oui je te confirme qu il faut un coc si la case K sur la carte grise n est pas complete.
Un conseil passe par un prestataire plutot que la faire sur le net
Vehicules SAAB
9.5 V6 3l boite auto Griffin de 1999
9.3 2.8 t v6 xwd auto de 2008

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par fsn38 » ven. juin 30, 2023 9:03 pm

ericpgn a écrit : ven. juin 30, 2023 9:52 am Bonjour

Oui je te confirme qu il faut un coc si la case K sur la carte grise n est pas complete.
Un conseil passe par un prestataire plutot que la faire sur le net
Même par un prestataire, COC obligatoire. Je sais j’ai fait le test et perdu 90€ avec cette conn…ie.
Pire, ils me soutenaient que seul leur COC était officiel. :lol:

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par elric5 » sam. juil. 01, 2023 3:25 pm

Mais c est bien cela que je ne comprends pas :(
La ligne K est bien complète (il faut les 3 *) et le Tiel 1 et 2 sont complet avec le case D2 et D2.1 renseigne.
Donc je ne vois pas trop quels vont être les infos complémentaires que ça donner le CoC (je n en ai jamais eu besoin puisque c est la première voiture que j importe de l étranger)

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Re: ANTS: refus d immatriculation suite à import allemand

Message par fsn38 » sam. juil. 01, 2023 7:13 pm

elric5 a écrit : sam. juil. 01, 2023 3:25 pm Mais c est bien cela que je ne comprends pas :(
La ligne K est bien complète (il faut les 3 *) et le Tiel 1 et 2 sont complet avec le case D2 et D2.1 renseigne.
Donc je ne vois pas trop quels vont être les infos complémentaires que ça donner le CoC (je n en ai jamais eu besoin puisque c est la première voiture que j importe de l étranger)
J’étais dans le même cas que toi, le champs K et D2 étaient complet. (J’avais lu les péripéties de certains à ce sujet donc j’avais pris mes précautions). Mais voilà, entre temps, l’ANTS a fait son apparition et impossible d’immatriculer un véhicule importé si il n’y a pas le COC.
Et encore….tu verras qu’en fonction de l’origine de ton COC ils peuvent être disons…pointilleux.
Pas le choix commande ton COC

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