Bonjour!
Je sollicite votre aide pour l'immatriculation permanente d'une Saab 900s Cabrio de 1992. J'ai longuement parcouru le forum mais n'ai pas trouvé de solution donc je me permets de vous solliciter. J'espère être dans la bonne catégorie.
Le véhicule a été acheté aux Pays-bas auprès de Saab Specials début 2020. L'immatriculation temporaire s'est faite sans problème mais je bute depuis plus d'un an sur l'immatriculation permanente. L'administration m'assurant soit qu'elle ne peut être certaine que le véhicule ait été construit pour le marché européen (alors qu'il est en circulation depuis son premier jour aux Pays-bas) soit que le COC délivré par un fournisseur de pièce détachées suédois en liaison avec Saab Specials ne peut pas exister puisque Saab n'existe plus depuis quelques années.
Le véhicule d'après des amateurs est d'origine à part des roues plus étroites.
Je préférerais ne pas entamer une procédure avec les mines (superflu et cher) et me demandait si il existerait d'autres alternatives que d'entamer des démarches en juillet prochain (30 ans) pour l'enregistrer en véhicule historique.
Tout conseil sera très bien venu !
Merci d'avance,
Sebastien
Probleme immatriculation Saab 900 1992
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
bonjour
Tu peux prendre contact a la prefecture avec le mediateur de la republique et lui demander que la loi s applique
Tu peux prendre contact a la prefecture avec le mediateur de la republique et lui demander que la loi s applique
Vehicules SAAB
9.5 V6 3l boite auto Griffin de 1999
9.3 2.8 t v6 xwd auto de 2008
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
Alors, on a un membre sur le forum qui a acheté un beau cabriolet au Pays-Bas il y a quelques années : elviscox54.
Essaye peut-être de le contacter : viewtopic.php?f=80&t=13494
Et un gros pavé à lire mais je suppose que tu l'as déjà regardé vu que tu dis avoir parcouru le forum. De mémoire, il y raconte la procédure qu'il a du suivre :
viewtopic.php?f=94&t=14677
Essaye peut-être de le contacter : viewtopic.php?f=80&t=13494
Et un gros pavé à lire mais je suppose que tu l'as déjà regardé vu que tu dis avoir parcouru le forum. De mémoire, il y raconte la procédure qu'il a du suivre :
viewtopic.php?f=94&t=14677
Saab 900 Turbo 16 Cabrio Airflow 1989 - Porsche 928 S4 1987 - BMW 530e 2018
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
Bonjour et merci pour vos réponses !
Oui j'ai relu le pavé mais ca reste compliqué à comprendre pour moi. Apparemment donc comme c'est un modèle 1992, pas de COC considéré comme valable (donc mon "COC" suédois ne fait pas l'affaire - COC n'étaient délivrés dans le bon format qu'à partir de 1995+). Pas de K sur la carte grise. Donc soit la DREAL, soit CGC, soit médiateur de la république comme proposé.
Je vais essayer médiateur de la république en attendant mais connaitriez-vous des DREAL qui connaissent les 900 ou des personnes qui peuvent aider pour la CGC (10 mois à attendre sniff)?
A+
Sebastien
Oui j'ai relu le pavé mais ca reste compliqué à comprendre pour moi. Apparemment donc comme c'est un modèle 1992, pas de COC considéré comme valable (donc mon "COC" suédois ne fait pas l'affaire - COC n'étaient délivrés dans le bon format qu'à partir de 1995+). Pas de K sur la carte grise. Donc soit la DREAL, soit CGC, soit médiateur de la république comme proposé.
Je vais essayer médiateur de la république en attendant mais connaitriez-vous des DREAL qui connaissent les 900 ou des personnes qui peuvent aider pour la CGC (10 mois à attendre sniff)?
A+
Sebastien
- ratnews
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
Bah, pourquoi 10 mois d’attente ?
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
Il n'y a qu'une seule solution et a priori tu la connais...elle s'appelle Réception à titre isolé (RTI, dans le jargon DREAL). J'y suis également contraint pour mon cab. 9.3 de 2001, le site ANTS de reconnaissant plus les COC que nous lui présentons.
- Sir_Macadam
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Re: Probleme immatriculation Saab 900 1992
Prends contact avec la dreal locale avec ton coc - ils te feront le document qui débloquera tout !