Je souhaite partager mon expérience d'importation d'un VH de Suisse
==> Le contexte; acheteur particulier (moi) / vendeur particulier (suisse) -
Véhicule ramené par la route. Avec un WW français, il est valable 4 mois et est moins honéreux que les plaques provisoires Suisse (200 €) pour le mois courant! Exemple si nous sommes le 15, il sera valable jusqu'à la fin du mois.
1. Demander au vendeur par mail;
a/ la copie du permis de circulation (carte grise Suisse)
b/ copie pièce d'identité
c/ la facture, promesse de vente (je ne l'avais pas) Je l'ai envoyé à Feu Vert par mail après.
d/ Si possible le COC (certificat original de conformité)*
*Nota S'il ne l'a pas vous devrez l'acheter auprès d'un spécialiste SAAB pour ma part (RBM), vous en aurez besoin par la suite pour le contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans, si je ne m'abuse, puis pour faire établir votre immatriculation définitive.
Perso; j'en suis à attendre le COC. Je roule avec mon WW
2. Trouvez un garage ou centre auto français qui peut établir un certificat provisoire d'immatriculation WW. Dans le coin de Romans je n'ai pas trouvé.
J'ai opté pour la solution à côté de la frontière; Feu vert à Ferney Voltaire. Cela vous coutera 39€ + les plaques provisoires + 41 € de taxes soit 120,88€*
==> Vous devrez présenter chez Feu Vert: LES DOCUMENTS DU SUISSE (vendeur) + pour vous PERMIS DE CONDUIRE ET JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS 3 MOIS (quittance de loyer, facture d'électricité, téléphone)
***NOTA***: Le WW sera valable 4 mois!
3. N'oubliez pas de téléphoner à votre assurance pour assurer le VH avec le numéro de WW
§§§ Il y a moins cher que Feu Vert, mais j'étais trop juste en temps
4. Arrêtez vous à la douane Suisse en partant pour demander la phrase type, que le VH a été fabriqué en EUROPE pour une SAAB... Sans la phrase magique vous risquez devoir payer 10% de taxes en France!!!!
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Maintenant cela sent bon... Fort de mes plaques et documents qui vont bien, me voilà dans le train direction St Gallen.
Le vendeur m'attend à la gare nous partons avec le bébé chez lui effectuer les formalités, n'oubliez pas, il doit vous remettre
a/ Le permis de circulation (carte grise Suisse) annulé
b/ La facture avec le prix de vente et la "phrase magique" recopiée mot pour mot! C'est important.
c/ Demandez lui un coup main pour vos WW, Lui n'aura pas oublié de récupérer ses plaques qui sont perso en Suisse
Vous voilà l'heureux propriétaire d'une nouvelle Saab! Que du bonheur
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A votre arrivée en frontière (Ferney Voltaire) vous êtes sensé dédouaner votre VH à l'arrivée sur le territoire français.
PERSO; J'ai choisi de passer par un transitaire MULLER, j'ai attendu 10 minutes pour les formalités Suisses j'ai payé 60 € (c'est raisonnable, les formalités sont faites dans les règles).
Je lui fourni les papiers qui vont bien; permis de circulation (carte grise
Suisse), facture avec le prix de vente et la "phrase magique", copie de mon identité ET JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS 3 MOIS
Fort de mes papiers de douanes je suis allé du coté français, au guichet ils ont regardé ma voiture de loin, préparé le calcul des 20% de taxes d'importation (TVA), payé et la douane française ma remis un certificat (modèle 846a) attestant que le VH est en règle fiscalement.
Pour l'instant j'en suis là;
J'attends le COC (certificat original de conformité), ensuite je passe au contrôle technique.
Une fois tout fait. Fort de tous les documents je demanderai ma carte grise définitive.
Je ferai ma carte grise définitive via une société spécialisé à Valence.
Voici mon expérience
Saabistement