Présentation de ma nouvelle acquisition

[fsn38]

Hello,
Pour l'instant tout semble bien se présenter pour mon immatriculation. Tout d'abord (et grâce à toi) j'ai veillé à ce que le champs "k" soit bien stipulé sur les documents. Le garage m'ayant, au passage, certifié qu'il était systématiquement mentionné pour l'export. (C'est visiblement la loi chez eux pour radier un véhicule de leur registre).

J'ai en parallèle fait la demande de quitus fiscal et il m'a été remis en main propre jeudi dernier.

Vendredi dernier, j'ai donc lancé la procédure d'immatriculation via l'ANTS. Mail reçu comme quoi la demande à été transmise au service instructeur. Ce qui est étonnant, c'est qu'à aucun moment on m'a demandé de CT Français de moins de 6 mois.
Uniquement:
-Quitus fiscal
-Certificat de vente (facture)
-Certificat d'immat NL
-Justificatif de domicile
-Pièce d'identité

Pour le CT, pas grave, je fournirai celui-ci le cas échéant, j'ai RDV jeudi, mais pour cela le véhicule doit-être livré.

[miocastor]

La ligne K suffit pas, il faut également le type mine complet sur la CG d’origine (D.2 et D.2.1 de mémoire)
Quand j’ai acheté ma rouge en Suède il y avait la lignée K mais pas les autres et il m’a fallu un COC pour l'immatriculer, c’etait février/mars cette année.

[teoelu]

A voir
Mais si la ligne k est remplie normalement cela permet de renseigner tous les champs de la demande de CI et ça peut passer. Il est possible je crois de joindre à posteriori sur l'ANTS le CT mais les textes indiquent qu'un CT du pays d'origine si CE peut être suffisant pour peu que le service instructeur soit en mesure de le comprendre.... à la discrétion de l'instruction donc . Mais il me semble que le document figure bien dans la liste des pièces à fournir.
J'ignorais que le garage en Hollande était dans l'obligation de fournir la ligne "k". Moi je suis sorti en plaques export et la garage m'a demandé de lui fournir ensuite copie du CI quand je l'aurai.

Il est probable que tu obtiennes ton CI très vite et peut-être même avant moi

[teoelu]

Voici ce que précise l'ANTS :

Dans tous les cas, transmettez au format numérique les pièces suivantes :


Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750 ;
S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;
Preuve du contrôle technique français ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois ;
Si vous faite la démarche pour quelqu’un d’autre : le mandat signé et une pièce justificative de l’identité de votre mandant (de préférence un permis de conduire si personne physique).

[fsn38]

Oups...
Le CT ne figurait pas dans les cases des documents "préenregistrés". D'un autre côté ça parait logique et normal. Bon bah...je crois que je vais avoir des nouvelles d'ici peu me demandant un CT Français de -6 mois.

PS: Peut-être aurai-je ma CG avant toi, mais par contre la voiture, ça, c'est moins sur! Nouveau retard annoncé par le transporteur. (livraison prévue désormais le 4/12)

[teoelu]

Ah oui...moi je l'ai ramenée moi même et me suis offert un p'tit we à Amsterdam. D'où les plaques de transit. Le problème avec le CT c'est que tu ne peux le faire qu'une fois muni de ton CCE ou de ta carte d'immatriculation du pays (en Hollande c'est une carte format carte de crédit) avec la fameuse mention "k" renseignée.
Mais dans ton cas le CT sans la voiture c'est compliqué

[teoelu]

C'est quoi le modèle de ton auto ?

[fsn38]

Oui la carte d'immat NL est dans la boite à gants de la voiture, ainsi que le jeu de plaques (blanches et non jaunes) gracieusement fournies par le garage. Mais sans voiture, pas de CT et sans CT pas de carte grise.

Il s'agit d'un B205L Anniversaire de 2002 en BVA.

[teoelu]

Chers amis...
Quelques nouvelles. Et bien il n'y en a pas ! Côté mécanique on a attaqué les travaux avec mon pote mécano : crépine, durites de la DA (une vient de s'ouvrir méchamment), kit recirculation des vapeurs d'huile, vidange BVA, pompe Walbro avant reprogrammation, quelques bricoles...J'ai fait réparer en Angleterre l'affichage du SID et de la commande de Clim ( je n'avais pas vu que des nappes étaient à vendre au Club ).
Pour les documents : tout a été envoyé à l'ANTS le 13/11. Réclamation écrite sur le délai le 27/12, aucune réponse. Appel de la plateforme le 2/01 très aimable mais sans suite malgré une alerte sur le dossier. J'ai fait pratiquer une intervention interne sur le dossier (je sais c'est pas bien) il paraît qu'il faut compter 4 à 6 mois pour que le service vérifie tout (snif j'ai déjà fait le dossier depuis la préfecture....!).
Explication foireuse sur les éléments à vérifier...bref armez vous de patience. Ce service des immatriculations est une honte administrative.

[teoelu]

Ah oui dans la liste des travaux j'oubliais la cassette DI. La mienne est neuve mais ce n'est pas la bonne...
Donc j'ai une cassette DI rouge à vendre quasi neuve. J'ai la facture avec le kilométrage. Elle doit avoir 1000 kms...

[fsn38]

Je suis solidaire avec toi
Idem de mon côté et ce, malgré la saisie d'un médiateur le 19/12 suite au rejet de ma 1ère demande.
Ce dernier à fait un courrier explicatif au "directeur" le 20/12 en mentionnant bien que les informations des documents Hollandais fournies pour l'immatriculation ne justifiaient pas de COC. A date toujours pas de retour et ma demande toujours en attente de traitement.

[teoelu]

Il est possible que la préfecture de ton département dispose d'un accueil dédié aux cas complexes (et aussi à ceux qui n'ont pas d'ordinateur pour accéder à l'ANTS). Avec un peu de chance il y a quelqu'un de sympa et compétent qui pourrait t'aider.

[fsn38]

Quelques news de mon côté. Après une relance hier auprès du médiateur, miracle, mon dossier est passé en traitement. (déposé le 17/12/19 tout de même)
Mail reçu ce jour me demandant........le COC
Pour eux, même si le K est complet, il manque le champs D.2 et sans ce dernier impossible d'identifier le véhicule.
Donc COC obligatoire !
J'essaies désormais de leur faire comprendre qu'il est impossible de fournir un COC officiel puisque le constructeur est mort depuis 2014.

[miocastor]

Je te l’avais écrit en novembre que ça ne suffirait pas avec seulement le K
RBM, espace collection, Orio peuvent te le fournir mais c’est payant...

[teoelu]

Saab rive gauche le fait aussi. Il existe encore des bureaux en Suède. Mais c'est vrai qu'en lisant les textes ils ne devraient pas demander le coc si k est renseigné
J'ai le contact Saab rive gauche...en mp si tu veux...

[teoelu]

Remarque au moins toi tu as fait changer le statut de ton dossier

[fsn38]

Je te l’avais écrit en novembre que ça ne suffirait pas avec seulement le K
RBM, espace collection, Orio peuvent te le fournir mais c’est payant...

Oui enfin on m'a dit aussi qu'avec le K complet ça suffisait ! Et bien quenini...et même avec un D.2 ou type partiellement renseigné.
Je vous le dis, le COC est incontournable.

Mon statut à enfin bougé oui...mais après intervention d'un médiateur. Maintenant j'ai commandé le fameux certificat chez RBM pour 180€ (source ORIO AB) délai d'attente 4 à 6 semaines.
Après cela, et à réception, tout devrait s'accélérer...enfin je l'espère.

[teoelu]

Moins cher chez Saab rive gauche...
Je pense que les services instructeurs font du zèle et que c'est du grand n'importe quoi. Même avec des contacts internes je t'assure que les réponses c'est du n'importe quoi !
3 expériences de certicats d'immatriculation en 6 mois et autant d'aberrations que d'erreurs. Ce service est une calamité

[fsn38]

Moins cher chez Saab rive gauche...
Je pense que les services instructeurs font du zèle et que c'est du grand n'importe quoi. Même avec des contacts internes je t'assure que les réponses c'est du n'importe quoi !
3 expériences de certicats d'immatriculation en 6 mois et autant d'aberrations que d'erreurs. Ce service est une calamité

Oui c’est également mon sentiment.

Combien par curiosité chez rive gauche?

[teoelu]

148,76€
Très sympas d'ailleurs
Pas souvent les moins chers nos amis...